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Tout sur réglementation de vos habitations légères de loisirs (HLL) et de votre terrain d’hôtellerie

Tout sur réglementation de vos habitations légères de loisirs (HLL) et de votre terrain d’hôtellerie

22/01/2024

Les Habitations Légères de Loisirs (HLL), incarnent l'harmonie parfaite entre confort moderne et nature préservée. En comparaison avec d'autres formes d'hébergement, les HLL offrent une expérience unique, alliant la commodité du luxe à l'immersion totale dans des décors naturels.

Les HLL sont très répandus dans le glamping, pour rappel le glamping c’est l’alliance entre le camping et le glamour, des tentes de camping plus haut de gamme.



Parmi les avantages des hébergements légers de loisirs 

Confort Moderne dans un Cadre Naturel : Les HLL offrent un niveau de confort moderne bien supérieur à celui du camping traditionnel. Équipés de lits confortables, de meubles, d'électricité, voire d'installations sanitaires, ils permettent aux campeurs de profiter de la nature sans sacrifier le confort.

Les tentes de glamping, parmi les habitations légères de loisirs, ont eux des avantages en plus :

  • Flexibilité et Mobilité
  • Accessibilité Financière
  • Variété des Options d'Hébergement
  • Intégration Harmonieusement dans l'Environnement
  • Adaptabilité à Divers Environnements
  • Attrait pour un Public Diversifié

habitationslegeresdeloisirs



La réglementation des Habitations légères de loisirs 

La réglementation des HLL est définie par le décret n° 2007-18 du 5 janvier 2007.

En vertu de cette réglementation, les HLL sont des constructions qui ne servent pas à l’usage professionnel, qui peuvent être démontées et transportées à tout moment. Elles servent de logement de passage ou de logement de vacances. La réglementation des Habitations légères de loisirs prévoit des règles spécifiques concernant leur implantation, leur superficie et leur équipement.

L'implantation des HLL est réglementée par le Code de l'urbanisme.

Les Habitations légères de loisirs peuvent être implantées dans les zones suivantes :

  • Dans les parcs résidentiels de loisirs spécialement aménagés à cet effet
  • Dans les villages de vacances classés en hébergement léger en application du code du tourisme
  • Dans les dépendances des maisons familiales de vacances agréées en application du code du tourisme
  • Dans les terrains de camping régulièrement créés
  • Dans les terrains de camping, le nombre d'HLL est limité à 35 lorsque le terrain comprend moins de 175 emplacements, ou à 20 % du nombre total d'emplacements dans les autres cas.

La superficie des HLL est également réglementée : Celles d'une superficie hors d'œuvre nette inférieure à 35 m² ne sont pas soumises à une déclaration préalable ou à un permis de construire.

En revanche, les habitations légères de loisirs d'une superficie hors d'œuvre nette supérieure à 35 m² sont soumises à une déclaration préalable si elles sont implantées dans un terrain de camping ou un parc résidentiel de loisirs, et à un permis de construire si elles sont implantées en dehors de ces zones.

L'équipement des HLL est également réglementé : Elles doivent être équipées d'une installation électrique, d'une installation sanitaire et d'une installation de chauffage.




Les terrains d'hôtellerie de plein air 

En matière de sécurité, un document officiel du gouvernement répertorie des points essentiels à respecter, garantissant la sûreté des terrains d'hôtellerie de plein air.

Parmi ces critères, on trouve des directives concernant :

  • Les voiries
  • L'entretien du terrain
  • L'implantation des hébergements
  • Les dispositifs anti-incendie
  • Les avertisseurs sonores
  • L'éclairage
  • Le réseau de gaz
  • Les moyens de communication
  • Les effectifs humains nécessaires
  • Ces normes assurent un environnement sûr et confortable pour les visiteurs, créant ainsi une expérience de plein air exceptionnelle.

Vous souhaitez en savoir plus sur les différentes réglementations ? Vous pouvez consulter ces différents documents pour encadrer la réglementation de votre lieu : 

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